J.O. 287 du 12 décembre 2003
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Texte paru au JORF/LD page 21164
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Décision du 18 septembre 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
NOR : SANM0323899S
Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;
Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,
Décide :
Article 1
L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :
I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :
1. Dénomination commune : CEFATRIZINE
(PROPYLENEGLYCOL)
Voie orale
Groupe générique : CEFATRIZINE (PROPYLENEGLYCOL) équivalent à CEFATRIZINE 500 mg. - CEFAPEROS 500 mg, gélule.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164
2. Dénomination commune : NORFLOXACINE
Voie orale
Groupe générique : NORFLOXACINE 400 mg. - NOROXINE 400 mg, comprimé enrobé.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164
3. Dénomination commune : PROGESTERONE
Voie orale ou vaginale
Groupe générique : PROGESTERONE 100 mg. - UTROGESTAN 100 mg, capsule molle orale ou vaginale.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164
4. Dénomination commune : TETRAZEPAM
Voie orale
Groupe générique : TETRAZEPAM 50 mg. - MYOLASTAN 50 mg, comprimé enrobé sécable.
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II. - Le groupe générique suivant est ajouté :
1. Dénomination commune : CIPROFIBRATE
Voie orale
Groupe générique : CIPROFIBRATE 100 mg. - LIPANOR 100 mg, gélule.
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n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164
III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :
1. Dénomination commune : AMOXICILLINE
Groupe générique CLAMOXYL
Voie orale
Groupe générique : AMOXICILLINE 250 mg/5 ml. - CLAMOXYL 250 mg, poudre pour sirop.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164
Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 18 septembre 2003.
P. Duneton