J.O. 287 du 12 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21164

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Décision du 18 septembre 2003 portant modification au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique


NOR : SANM0323899S



Le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5121-1 et R. 5143-8 ;

Vu la décision du 27 novembre 2002 modifiée portant inscription au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique,

Décide :


Article 1


L'annexe I du répertoire des groupes génériques, tel que fixé par la décision du 27 novembre 2002 susvisée, est modifiée comme suit :

I. - Les spécialités pharmaceutiques ci-après sont ajoutées dans les conditions suivantes :


1. Dénomination commune : CEFATRIZINE

(PROPYLENEGLYCOL)

Voie orale


Groupe générique : CEFATRIZINE (PROPYLENEGLYCOL) équivalent à CEFATRIZINE 500 mg. - CEFAPEROS 500 mg, gélule.


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 287 du 12/12/2003 page 21164 à 21164



2. Dénomination commune : NORFLOXACINE

Voie orale


Groupe générique : NORFLOXACINE 400 mg. - NOROXINE 400 mg, comprimé enrobé.


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3. Dénomination commune : PROGESTERONE

Voie orale ou vaginale


Groupe générique : PROGESTERONE 100 mg. - UTROGESTAN 100 mg, capsule molle orale ou vaginale.


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4. Dénomination commune : TETRAZEPAM

Voie orale


Groupe générique : TETRAZEPAM 50 mg. - MYOLASTAN 50 mg, comprimé enrobé sécable.


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II. - Le groupe générique suivant est ajouté :


1. Dénomination commune : CIPROFIBRATE

Voie orale


Groupe générique : CIPROFIBRATE 100 mg. - LIPANOR 100 mg, gélule.


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III. - La spécialité pharmaceutique ci-après est supprimée :


1. Dénomination commune : AMOXICILLINE

Groupe générique CLAMOXYL

Voie orale


Groupe générique : AMOXICILLINE 250 mg/5 ml. - CLAMOXYL 250 mg, poudre pour sirop.


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Article 2


La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 septembre 2003.


P. Duneton